Conditions générales de vente
1. *Conclusion du contrat*
Toute commande de produits implique l’acceptation sans réserve des conditions de vente suivantes, spécifiques à Biopoulailler, pour les produits, accessoires, et poules vivantes.
2. *Prix*
Les prix des produits affichés sont valables au moment de la commande. Biopoulailler se réserve le droit de réviser les prix sous réserve d’une notification préalable de 30 jours. Les prix incluent les taxes en vigueur.
3. *Livraison*
La livraison sera effectuée selon deux modalités : soit par l’expédition des produits, soit par notre service de livraison et d’installation pour les poules vivantes et les poulaillers. Les clients sont tenus de vérifier les produits à la réception et de signaler toute détérioration ou non-conformité le jour même.
4. *Délais de livraison*
Le délai de livraison est de maximum 5 mois à compter de la commande. En cas d’indisponibilité prolongée, les clients auront le choix entre un remboursement ou un report de la livraison.
5. *Retours*
Tout produit défectueux ou détérioré doit être signalé le jour de la livraison pour pouvoir bénéficier d’un remplacement ou d’un remboursement. Biopoulailler se réserve le droit de décider du processus de relance des poules ou des accessoires endommagés.
6. *Paiement*
Les clients effectueront le paiement en ligne lors de la commande. Aucun escompte n’est accordé pour un paiement anticipé. Toute somme non payée à l’échéance entraîne l’application de pénalités conformément à la législation en vigueur.
7. *Clause résolutoire*
En cas de non-paiement dans un délai de 48 heures après mise en demeure, la vente pourra être résiliée par Biopoulailler sans préjudice de ses droits à réclamer des dommages et intérêts.
8. *Réserve de propriété*
Les produits restent la propriété de Biopoulailler jusqu’au paiement intégral de leur prix.
9. *Attribution de juridiction*
Tout litige relatif aux présentes conditions sera de la compétence du tribunal compétent selon la législation en vigueur.
Ces conditions de vente sont spécifiques à Biopoulailler et régissent toute transaction effectuée sur notre site.